Mentions légales
Mentions légalesCe site web est le site officiel de l'Ecole d'Ingénieurs de l'Université Bretagne Sud
Éditeur
Université Bretagne Sud
27 rue Armand Guillemot
56321 Lorient Cedex
France
Tél : 02 97 87 66 66
Courriel : webmaster@univ-ubs.fr
Directeur de la publication : Jean Peeters, Président de l'Université Bretagne Sud.
Directeur de la rédaction : Responsable de la communication.
Conception et réalisation
Contenus : Université Bretagne Sud - Service Communication
Conception graphique : Liner Communication
Outil de gestion et d'administration du site : ce site fonctionne avec Ametys (Société Anyware), solution de gestion de contenu et de portail dédiée à l'enseignement supérieur.
Hébergement
Hébergement : OVH
Crédits photographiques
Toutes les photographies du site sont propriété de l’Université Bretagne Sud, sauf indication contraire.
Conditions générales d'utilisation
La consultation de ce site est autorisée pour un usage privé de l'utilisateur. Les informations proposées sont portées à la connaissance du public à titre informatif et ne sont pas garanties exemptes d'erreur. Si vous constatez une anomalie sur ce site, nous vous invitons à la signaler en envoyant un courriel à l'adresse suivante : webmaster@univ-ubs.fr
En accédant à ce service, vous êtes informé que l'utilisation du réseau Internet nécessite le respect d'un ensemble de législations que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment au droit d'auteur, à la fraude informatique, à la loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine, ainsi qu'à l'intimité et au respect de la vie privée.
Les liens présents sur les pages de ce site peuvent conduire l'utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas de l'Université Bretagne Sud. L'Université Bretagne Sud décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont elle n'est pas l'éditeur et qui sont accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes. Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut demander à l'Université Bretagne Sud de supprimer tout ou partie des liens qui ont été créés vers lui.
Concernant les bases de données, l'Université Bretagne Sud s'oppose à toute extraction et/ou utilisation qualitativement ou quantitativement substantielle des éléments qu'elle contient par l'utilisation d'hyperliens en vertu de l'article L.341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Création de liens vers le site
Le site autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, avec la réserve suivante :
- Les pages du site Université Bretagne Sud ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante
- Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Données personnelles et informations nominatives
Dans le respect de la loi n° 78-17 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi Informatique et Libertés, et du Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) 2016/679 entré en vigueur depuis le 25 Mai 2018, l’Université Bretagne Sud vous informe que :
- Vos données à caractère personnel ne peuvent être recueillies et traitées que pour une finalité déterminée et légitime correspondant à ses missions ou reposant, pour certains traitements, sur votre consentement. Ainsi, la collecte de vos données peut, en fonction du traitement, être obligatoire ou facultative
- Seules sont collectées les données strictement nécessaires à l’exécution de ces traitements
- Vos données ne sont conservées que le temps nécessaire à l’exécution de ces traitements
- Seules les personnes habilitées, soumises à l’obligation de confidentialité la plus stricte, peuvent en avoir connaissance et vos données ne sont jamais utilisées à des fins de prospection commerciale
- Vous disposez de certains droits, notamment :
- Le droit d’accès pour savoir quelles sont les données utilisées, pour quel(s) traitement(s), et sur combien de temps
- Le droit de rectification en cas de données erronées
- Le droit à la suppression et à l’oubli
- Le droit d’opposition pour des motifs légitimes et sous réserve que le traitement de ces données ne revête pas un caractère obligatoire
Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter Mme Christiane Chauvet, déléguée à la protection des données de l’UBS :
- A l’adresse mail : dpo @ univ-ubs.fr
- Par courrier adressé à Mme CHAUVET Christiane
Déléguée à la Protection des Données,
UFR Sciences et Sciences de l’Ingénieur
2 Rue Le Coat Saint Haouen
BP 92116
56321 LORIENT CEDEX
Dans le cas où les réponses apportées à vos questions ne vous donneraient pas satisfaction, vous pouvez ensuite contacter la CNIL via la rubrique « Agir ».
Propriété intellectuelle
Ce site web est protégé par la législation française actuellement en vigueur, contenue dans le Code de la propriété intellectuelle.
En application des dispositions dudit Code, toute reproduction, représentation ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse du titulaire des droits.
La reproduction et la représentation sur un support électronique quel qu'il soit sont formellement interdites sauf autorisation expresse du titulaire des droits.
La reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier sont autorisées, tout particulièrement dans un cadre pédagogique, sous respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion
- Respect de l'intégrité des documents reproduits
- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site web de l'Université Bretagne Sud » : http://www.univ-ubs.fr. Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités.»
Il est notamment interdit d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur ce site, ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.